Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBOIS SCOP
ECOBOIS SCOP, SCOP SARL

Numéro de dépôt :
3853302
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2021
ECOBOIS SCOP de ECOBOIS SCOP

Présentation de la marque ECOBOIS SCOP

Déposée par voie électronique le 17 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOIS SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOBOIS SCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOIS SCOP domicilié(e) 17 avenue du Puymorens - RN 20 - 66760 - LATOUR DE CAROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOBOIS SCOP domicilié(e) 17 avenue du Puymorens - RN 20 - 66760 - LATOUR DE CAROL - France.

La marque ECOBOIS SCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBOIS SCOP est expirée depuis le 17 août 2021.

ECOBOIS SCOP a également déposé les autres marques suivantes : ECOBOIS CONSTRUCTIONS


ECOBOIS SCOP, SCOP SARL - 17 avenue du Puymorens - RN 20 - 66760 - LATOUR DE CAROL - France


ECOBOIS SCOP - 17 avenue du Puymorens - RN 20 - 66760 - LATOUR DE CAROL - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Construction navale.